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REGLEMENT INTERIEUR
Programme d’organisation de l’association CRANS

1. Le conseil d’administration

Le conseil d’administration (CA) est l'instance décisionnelle de l'association, il est élu par les membres de l' association. Conformément aux statuts, il est investi des pouvoirs les plus étendus pour l'administration et le fonctionnement de l' association.

Le conseil d'administration peut comporter au moins un responsable technique, qui assure la coordination entre les propositions des membres actifs, les décisions prises par le CA, et leur application.

Tous les candidats au conseil d'administration doivent avoir assisté à au moins deux réunions publiques de l'association durant l'année précédent l'élection sauf situation entraînant une dissolution.

Les réunions du CA seront publiques et se dérouleront comme suit :

•Présentation de l'ordre du jour par le secrétaire.
•Débat point par point par le CA de l'ordre du jour, éventuellement suivi de votes à main levée ou à bulletins secrets du CA. Le vote éventuel d'un point particulier est précisé dans l'ordre du jour avant la séance.
•Une fois l'ordre du jour épuisé, le CA et de manière plus privilégiée le président, répond aux questions du public.

De plus, le CA peut convoquer des membres de l’association (membres actifs, comme les « nounous », les « câbleurs », ou les membres non actifs) à ses réunions afin de participer aux débats.

Tout membre du CA peut à titre ponctuel donner procuration à un autre membre du CA, en cas d'absence justifiée.

2. Le bureau

Le bureau est constitué de 3 membres : un président, un secrétaire et un trésorier. Il est l'organe exécutif du CA.

Il est élu pour une durée d'un an par le CA, parmi les membres du CA.

Le président

Il est le représentant légal de l'association. En conséquence il peut apposer son veto sur toutes les décisions du CA. Toutefois, l'utilisation de ce droit de veto devra obligatoirement être motivé par l'engagement de sa responsabilité civile d'une décision prise.
Il a la signature sur les comptes et délègue ces pouvoirs au trésorier.
C'est le président qui décide de l'ordre du jour des réunions du CA et c'est lui qui les préside.
En sus des réunions du CA, le président peut convoquer une réunion extraordinaire du CA si besoin est.
L’absence du président à toute réunion du CA entraîne l'ajournement de celle-ci.

Le secrétaire

Il est chargé des taches administratives en général. C’est lui qui présente l'ordre du jour des réunions du CA. Il devra en dresser un compte rendu aussi complet que possible. Ce compte rendu peut faire l'objet d'une diffusion auprès des adhérents selon un moyen choisi par le CA, dans la mesure où ce compte rendu ne divulgue pas d'information confidentielle sur un adhérent, et s'il est jugé suffisamment informateur pour les membres de l'association.

Le trésorier

Il a la signature sur les comptes et exécute les dépenses pour le compte de l'association.
Il tient les comptes de l'association et sera chargé chaque année de la publication d'un bilan financier (tenu, pour simplifier, en comptabilité de caisse).
Il présente, à l'Assemblée Générale Ordinaire et sur demande du président, le bilan financier de l'association.

3. Le staff technique

Le staff technique comprend les câbleurs, les nounous appelées aussi responsables techniques, le webmestre, le responsable FTP, etc, en un mot toute personne qui a des responsabilités techniques dans l'association.

Les câbleurs

Ils câblent physiquement les nouveaux membres et créent les nouveaux comptes sur les serveurs. Ils sont aussi chargés de sensibiliser les adhérents aux problèmes de virus et d'upload, de façon à faire respecter la Charte CRANS.

Les câbleurs élisent parmi les câbleurs volontaires un responsable câbleur par bâtiment, qui sera chargé de coordonner le travail entre les câbleurs. Parmi les responsables câbleurs par bâtiment, les câbleurs élisent un responsable en chef de tous les câbleurs chargé de coordonner l'action des câbleurs dans leur ensemble, il ne saurait cependant être responsable des dégâts causés par tel ou tel câbleur. Ce câbleur en chef aura aussi pour rôle de fournir aux câbleurs le matériel nécessaire à savoir câbles, chartes, fiches de déconnexion.

Parmi les câbleurs volontaires, le CA élit un câbleur chargé de la formation des autres câbleurs. Cette formation sera la plus pédagogique et la plus complète possible.

Si un membre volontaire souhaite devenir câbleur, il pose simplement sa candidature auprès du responsable câbleur de son bâtiment, celui-ci décide avec le responsable en chef des câbleurs, sous réserve de contre-ordre du bureau ou du CA, de valider ou non la candidature, cette décision est motivé et publique. Le volontaire devra alors suivre une formation au poste de câbleur.

Les « nounous »

Les nounous sont chargées de maintenir et d’améliorer l'ensemble des services informatiques que l'association fournit à ses adhérents conformément à la politique décidée par le CA et sa mise en oeuvre par le bureau.
Les nounous peuvent effectuer toutes les modifications techniques qui s’imposent sans demander l'accord préalable du bureau si ces modifications vont dans le sens de la politique votée. Il devra cependant obligatoirement être fait compte rendu de ces modifications sur la liste de diffusion (mailing list, ou ML) des nounous.

Les nounous élisent parmi les nounous volontaires un responsable technique en chef (aussi appelé « maman »), ainsi qu'un suppléant. Ce responsable technique en chef (RTC) est chargé d'harmoniser et de coordonner l'action des nounous. Les nounous, dans un souci évident d'organisation, doivent rendre compte au RTC de leurs actions (par exemple par un système de liste périodique de tâches à effectuer, la « TODO list »). Le RTC présente régulièrement un compte rendu des actions des nounous au bureau. Le RTC, ou une autre nounou peut suggérer au président d’ajouter tel ou tel point à l’ordre du jour de la prochaine réunion du CA, ces suggestions sont publiques. Si le CA est amené à débattre d’un sujet technique, c’est au RTC qu’il incombe de présenter en termes intelligibles les enjeux techniques de la question au CA, on suppose alors que le CA dispose du minimum de connaissances nécessaires pour débattre de la question; avec éventuellement les avis éclairés de l'ensemble des nounous pour des questions complexes.

Si le RTC ne met pas en application la politique décidée par le CA, il est démis de ses fonctions de RTC ; Il peut aussi être demis par vote des nounous.

Si un membre souhaite devenir nounou, il doit poser sa candidature auprès des nounous. Ces dernières décident par vote de valider ou non sa candidature. En cas de litige le choix du RTC prime. Cette décision est motivée et publique, les nounous doivent fonder leur vote sur les compétences techniques du candidat et sa « moralité ». Celui-ci devient alors apprenti nounou, sous réserve de contre-ordre du CA ou du bureau. Ce dernier doit, pour refuser une candidature, motiver fortement sa décision.

Les apprentis nounous prennent un tuteur parmi les nounous. C'est une condition indispensable pour passer nounou à terme et s'assurer de la qualité de sa formation. C'est le tuteur qui propose son apprenti au poste de nounou, lors d'une réunion nounou+CA. Ce sont les nounous et le RTC qui valident sa candidature, toujours sauf contre ordre du CA ou du bureau (avec les mêmes contraintes de motivation de la décision).

Le webmestre : L'équipe web

Il est chargé d'entretenir le site Web de l’association, c'est-à-dire de le maintenir à jours, de l'embellir, de le rendre plus convivial et plus clair. Cette équipe pourra éventuellement être constituée d'utilisateurs non câbleurs, non nounous, ou non membres du CA.

Le responsable FTP

Il est chargé de garder à jour le contenu du serveur FTP de l’association.

4. Modérateurs

Les modérateurs sont chargés de faire respecter la Charte CRANS et les règles des différents forums sur tous les lieux d'expression publique du CRANS (forums, irc, pages web,etc).
Les règles des différents forums sont disponibles sur le site Web du CRANS.

L’indépendance et la disponibilité des modérateurs est d'une importance première, c'est pourquoi il existe un ou plusieurs modérateurs pour chaque newsgroup ceux-ci devant s’organiser afin d’assurer un présence la plus continue possible. Il est évident qu’une modération ne serait être décidée sur un motif d'ordre personnel, chaque modération doit être brièvement motivée de manière publique (non respect de tel ou tel point de la netiquette, incitation à la haine raciale, etc.), sur la base d'un code de conduite à la discrétion des modérateurs concernés.

Il peut également y avoir un poste de modérateur des pages webs hébergées sur les serveurs de l'association.
Les litiges en matière de modération sont tranchés par un modérateur en chef élu par et parmi les modérateurs, ou éventuellement les nounous.
En cas d'indisponibilité des modérateurs, les nounous peuvent effectuer eux-mêmes les modérations.

5. Politique en matière de déconnexion

Le barème des sanctions en cas d’upload est public et ne serait souffrir d’aucune politique d’exception, l'envoi d'email au déconnecté est alors automatique. Toute sanction peut être précédée d’un email d’avertissement et d'une "fiche de déconnexion " mise dans la boite aux lettres de l'adhérent par un câbleur de son bâtiment. De la même manière que les chartes, le câbleur se verra remettre ces fiches. Le nom des déconnectés n’a cependant pas à être rendu public.

Il est, de plus, interdit de mettre en oeuvre des solutions techniques permettant de contourner les déconnections.
Tout membre est supposé connaître les sanctions auxquelles il s’expose s’il enfreint la charte CRANS qu’il a signée.
L'échelle des sanctions est la suivante: blâme, déconnection temporaire (durée à l'appréciation du CA ou du bureau), déconnection définitive.

Tout membre de l’association peut porter plainte auprès du bureau s’il estime que la conduite d’un membre réclame une sanction particulière (pollution répétée dans les news, conduite inadmissible, etc.). Cette plainte est publique et motivée. Le bureau, après avoir entendu les arguments des parties, fait voter la sanction adaptée par le CA, cette décision est motivée et publique. Si un membre du CA fait lui-même l’objet d’une plainte, il s’abstient de participer au vote de la sanction.

Seul le CA ou le bureau peuvent décider d’une exclusion définitive de l'association.